Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATES LACASA FRANCIA
/
PAUL MARCEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAUL MARCEL
CHOCOLATES LACASA FRANCIA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96655204
Date de dépôt :
12/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016

Présentation de la marque PAUL MARCEL

Déposée le 12 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATES LACASA FRANCIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL MARCEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATES LACASA FRANCIA domicilié(e) ZI de Chanoux, 85 Rue des Frères Lumières,93330 NEUILLY SUR MARNE (dossier no 2323555) - 93330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 528 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2323555) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAUL MARCEL est expirée depuis le 12 décembre 2016.

CHOCOLATES LACASA FRANCIA a également déposé les autres marques suivantes : BABOU , Chocorèle


CHOCOLATES LACASA FRANCIA société par actions simplifiée - ZI de Chanoux, 85 Rue des Frères Lumières,93330 NEUILLY SUR MARNE (dossier no 2323555) - 93330 - France - SIREN 398528216


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2323555) - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 10 octobre 1997 - Retrait partiel n°244025 - Publication au BOPI 1997-10-10

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2006 n°2323555 - Publication au BOPI 2006-09-22

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377101 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 10 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377102 - Publication au BOPI 2003-09-10

Inscription le 18 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°440337 - Publication au BOPI 2006-09-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564036 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09

Confiserie.